Règlements

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Nouvelles règles de mutations ARSC 2015

Tout joueur qui change de club, est considéré comme un joueur muté

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Règlements généraux

Les présents Règlements généraux constituent un contrat entre l’organisme et ses membres et entre ces derniers, et tous sont réputés en avoir pris connaissance.

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Politiques de fonctionnement

Les présentes Politiques de fonctionnement s'appliquent aux clubs, regroupements et arbitres affiliés auprès de l'ARSC, ainsi qu'aux équipes, entraîneurs, administrateurs et joueurs affiliés auprès de l'ARSC. Ils s'appliquent tant et aussi longtemps qu'ils

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Règlements des compétitions

Les règlements de la FIFA, de l’Association canadienne de soccer (ACS) et de la Fédération de soccer du Québec (FSQ) s’appliquent intégralement, à moins de dispositions contraires, spécifiques au présent document.

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Compétitions intérieures

Les règlements des compétitions de l’ARSC sont un complément aux règlements de la FSQ, ces derniers constituent la référence de base et, à moins d’en être indiqué autrement, doivent être respectés en tout temps.

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Règlements de discipline ARSC

Aux fins d’interprétation du présent document, l’utilisation du genre masculin est sans rapport avec le sexe et ne traduit absolument pas la discrimination envers l’un ou l’autre sexe.

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Registrariat

Vous trouverez à la Section 1, des Règles de fonctionnement de la FÉDÉRATION, la réglementation applicable à l'enregistrement des membres. Veuillez lire attentivement ces articles.

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Loi du jeu FIFA 2015-16

Lois du Jeu 2015/16 - Édition autorisée par l’IFAB (International Football Association Board)

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Règlements de sécurité de la FSQ

Les articles suivants sont tirés de la Loi sur la sécurité dans les sports (L.R.Q., c.S-3.1) et s'appliquent au présent règlement.

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